Mentions légales

Ce site et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, ci-après « le site Internet », est la propriété de Domainium 15 rte des Crozettes 74290 Veyrier-du-Lac qui en est également directeur de la publication et assure le développement informatique.
Le Prestataire assurant l’hébergement du site Internet est la société DIGITAL FOREST / GREEN WEB 5, rue de l’Industrie 74000 ANNECY
Le site Internet est conforme à la délibération CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006.

Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site Internet et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Le propriétaire du site ne concède à l’utilisateur qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre privé et personnel. Il autorise l’utilisateur:
– à reproduire électroniquement le contenu du site Internet aux seules fins de visualisation des pages ouvertes par son logiciel de navigation.
– à effectuer une impression papier aux seules fins de copie privée dans les conditions de l’article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord préalable et écrit du propriétaire du site . Les marques du propriétaire du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site Internet, les logiciels, les bases de données, les textes, les images animées ou non, les sons, etc… ne peuvent être reproduits ou extraits totalement ou partiellement sans l’autorisation préalable et express du propriétaire du site.

Les informations fournies par le propriétaire du site au sein du site Internet, le sont à titre indicatif. Le propriétaire du site ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité, l’adéquation ou le fonctionnement du site Internet ou de l’information qu’il contient. Les informations diffusées sur le site Internet ne sauraient par ailleurs être considérées comme une proposition de vente. Le propriétaire du site ne vous garantit pas l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Internet. Le propriétaire du site n’assume aucune responsabilité relative à l’information contenue dans le présent site Internet et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant cette information.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît non seulement utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive mais aussi que le propriétaire du site ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site Internet et l’utilisateur assume donc tous les risques relatifs à l’utilisation du site Internet.
Le site Internet est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès a tout ou partie du site Internet pourra être suspendu, interrompu ou supprimé sur simple décision du propriétaire du site.

Le contenu du site Internet est évolutif. Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier, supprimer, interrompre, améliorer le contenu, les caractéristiques, les offres de services du site Internet ainsi que les mentions légales sans notification préalable. Les utilisateurs du site Internet doivent se référer à chaque consultation dudit Site, à la dernière version des mentions légales du site Internet, qui leur sont opposables dès leur mise en ligne.
Le site Internet a été créé en France et il est régi par le droit français. En utilisant le présent site Internet, l’utilisateur accepte expressément les présentes conditions d’utilisation. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site Internet sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, noms commerciaux, l’architecture du site Internet, son contenu ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, et tous autres éléments composants le site Internet sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du propriétaire du site, sauf mention contraire.

Toute reproduction du contenu du présent site Internet est interdite.

Données personnelles

Aucune donnée personnelle et aucuns cookies ne sont collectés par ce site.